Copyright et contrat : comment ça marche ?

Au stade de la passation de commande, le photographe se doit de discuter du copyright de l’image et du contrat, afin d’éviter toute complication ou contestation ultérieure.

Copyright, késako ?

Le copyright est le droit légal du photographe ou du client de contrôler l’utilisation ou la reproduction de l’œuvre originale.

Dans le monde actuel de la photographie professionnelle, le copyright est un facteur significatif de négociations du droit à l’image auprès du nombre croissant de médias qui pourrait s’en servir. Vous comprenez donc qu’il est important de conserver le copyright de chaque photo que vous prenez.

Par défaut, le copyright appartient automatiquement à l’auteur du travail, c’est-à-dire le photographe. Mais, dans cette industrie de plus en plus compétitive, les photographes inexpérimentés ont tendance à abandonner leurs droits aux clients importants. Evitez cela, dans la mesure du possible.

La définition du contrat

Un contrat est un document officiel, légal, qui vous donne à vous ou à votre client la permission d’utiliser (où, quand, comment) les images prises par le propriétaire du copyright.

Il est important de négocier avec votre client l’usage qu’il fera exactement de vos photos et de le confirmer par contrat. Les quatre facteurs principaux à prendre compte, dans ce contrat, sont : l’usage des photos (comme publicité, relations publiques ou rédactionnel), la durée de la cession de ce droit (par exemple, 6 ou 12 mois), l’emploi des images (impression et/ou sur un site Web), enfin les territoires couverts par le contrat (Amérique du nord, Europe ou le monde entier).

Il est généralement convenu d’accorder au client, dans ce contrat, l’utilisation des images dans le sens qu’il désire et pour une durée qui convient aux deux contractants, tout en vous laissant la possibilité – d’un commun accord – de revendre vos images ailleurs, après une durée déterminée.

Si, à une date ultérieure, le client souhaite utiliser une image – hors de la période contractuelle – pour une campagne d’affichage, par exemple, il est convenu d’annexer un complément au contrat.

Extrait de Guide professionnel de la séance photo
Organisation, prise de vue, équipement, post-production

Peter TraversBrett Harkness
Collection: Hors collection, Dunod
2014 – 192 pages – 194×243 mm

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